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Diamanti Per Tutti 1A
Le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A de Spreds Finance participerait dans le financement de DIAMANTI PER TUTTI SRL ("DPT") prévu entre 750 000 € et 1 250 000 € (l’« Tour de Financementl»).
Sur la totalité du montant collecté durant la période de l’offre, un montant de 500 € par Note participative sera utilisé par Spreds Finance à ces fins, dans la mesure où les conditions auxquelles ce placement est soumis sont remplies.
Sur la totalité du montant collecté durant la période de l’offre, un montant de 500 € par Note participative sera utilisé par Spreds Finance à ces fins, dans la mesure où les conditions auxquelles ce placement est soumis sont remplies.
Conditions suspensives et cumulatives
Le montant minimal de souscription par investisseur est 1 000 €, hors frais de souscription.
Le montant minimal de l’offre est 50 000 €.
Les Notes Participatives ne seront émis que si, dans les 15 jours ouvrables suivant la Date de Clôture (la Date Effective), les conditions cumulatives et préalables à la souscription de l'emprunt convertible émis par DIAMANTI PER TUTTI par Spreds Finance, énumérées ci-dessous, sont remplies :
Le montant minimal de l’offre est 50 000 €.
Les Notes Participatives ne seront émis que si, dans les 15 jours ouvrables suivant la Date de Clôture (la Date Effective), les conditions cumulatives et préalables à la souscription de l'emprunt convertible émis par DIAMANTI PER TUTTI par Spreds Finance, énumérées ci-dessous, sont remplies :
- Le montant total des engagements de souscription à un emprunt convertible émis par DPT aux mêmes conditions que celui auquel le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A souscrirait est au minimum de 750 000 € et au maximum de 1 250 000 €.
- Le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A de Spreds Finance participe au Tour de Financement pour un montant égal au résultat de la souscription des Notes du compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A. Ce montant doit être au moins 50 000 €
Spreds Finance vérifie que ces conditions suspensives sont remplies au plus tard 15 jours ouvrés après la Date de Clôture (« Date Effective »), soit le 12/11/2025 (ou le 12/02/2026 en cas de prolongation). Si une ou plusieurs de ces conditions ne sont pas remplies à la Date Effective, les Notes ne seront pas émises et le Montant de souscription payé par les Investisseurs sera remboursé au plus tard 15 jours ouvrables après la Date Effective.
Période de souscription
La période de souscription débute le 12/08/2025 et se termine à la Date de Clôture, en principe le 12/11/2025.
Il peut être décidé de prolonger la période de souscription de 3 mois (jusqu'au 12/02/2026 au plus tard), si le montant total des souscriptions au 12/11/2025 est d'au moins 40.000 €.
La période de souscription peut être clôturée de manière anticipée dès que le montant minimum de l'offre, de 50.000 €, a été atteint.
Les Notes Participatives seront émises à la date de signature du contrat de prêt entre le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A de Spreds Finance et DPT, si les conditions d'émission de ces Notes Participatifs sont remplies. C'est-à-dire au plus tard le 03/12/2025 si la période de souscription se termine le 12/11/2025. Cette date peut être antérieure (en cas de clôture anticipée de l'offre) ou postérieure (en cas de prolongation de la période de souscription).
Modalités du prêt convertible
Intérêts:
- Le taux d'intérêt annuel brut est de 8,00 %.
- Les intérêts sont capitalisés et ne sont donc pas payés pendant la durée de l'emprunt convertible.
- En cas de paiement en espèces, un impôt est dû sur les intérêts bruts : le précompte mobilier. Cet impôt s'élève à 30 % des intérêts bruts et est retenu à la source, ce qui signifie que l'investisseur reçoit immédiatement des intérêts nets et ne doit pas payer d'impôts sur ces intérêts nets par la suite. Le taux d'intérêt net est de 5,60 %.
- Les intérêts sont calculés sur la base du nombre réel de jours écoulés depuis la date d'octroi du prêt et d'une année de 365 jours. Le montant des intérêts sera payable par DPT à la date d'échéance dans la mesure où ce montant d'intérêts n'a pas été remboursé par anticipation par DPT ou converti en actions à ce moment-là. DPT a le droit, à chaque anniversaire du prêt, de rembourser par anticipation les intérêts arrivant à échéance (au moins un an).
Maturité :
- Le prêt est prévu pour une période allant de la date de signature du contrat de prêt (entre le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A de Spreds Finance et DPT) à la première des deux dates suivantes : (i) la conversion ou (ii) 60 mois à compter de la date de signature du contrat de prêt. Si l'offre se termine le 24/10/2025, il est proposé que le prêt commence le 01/11/2025. Dans ce cas, la date d'échéance sera au plus tard le 01/11/2030. En principe, il n'y aura pas de paiements intermédiaires.
Paiements intermédiaires :
- Il n'y a pas de provision pour le paiement des intérêts et le remboursement du capital comme dans le cas d'un prêt conventionnel. L'objectif de ce prêt convertible est de convertir le capital investi (plus les intérêts capitalisés) en actions de DPT.
Mécanisme de conversion :
- Le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A de Spreds Finance aura la possibilité (mais non l'obligation) de convertir le prêt et tous les intérêts nets courus et non payés en actions nouvelles dans les cas et selon les modalités suivantes :
En cas d'equity event avant l'échéance :
1) Un ‘equity event’ est définie comme suit :
(a) la vente d'au moins 30 % des actions à un tiers non-actionnaire (la « Vente ») ; ou
(b) une augmentation de capital avec apport de nouveaux capitaux par un tiers (qui n'est pas actuellement actionnaire) (une « Augmentation de capital »).
2) Dans ce cas, le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A peut convertir comme suit:
(a) Dans le cas d'un equity event déclenché par une Vente : le prix par action payé par le tiers moins une décote de 20 % calculée sur la base du nombre total d'actions qui seront en circulation à la suite de cette vente et de toute conversion en vertu des prêts convertibles émis dans le cadre du tour de financement.
(b) b) En cas d'equity event déclenché par une Augmentation de capital : le prix de souscription par action (prime d'émission incluse) des nouvelles actions émises dans le cadre de l'augmentation de capital susmentionnée avec un taux de décote de 20% calculé sur la base du nombre total d'actions qui seront en circulation après cette augmentation de capital et toute conversion en vertu des prêts convertibles émis dans le cadre du tour de financement.
En cas d’échéance :
- Si aucun equity event n'est survenu avant l'échéance ou si le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A a décidé de ne pas convertir malgré la survenance d'un tel equity event, le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A peut décider de convertir à la date d'échéance du prêt à une valorisation avec une décote de 25% par rapport à la valorisation de DPT déterminée par un expert externe indépendant (par exemple Finvision, BDO ou équivalent) à ce moment-là.
- DPT s'engage à mettre à disposition ce rapport de valorisation en temps utile.
Procédure de conversion :
- Le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A notifiera par écrit son intention de se convertir au moins 30 jours avant la date de conversion prévue.
- La conversion se fera par l'émission de nouvelles actions au prix de conversion convenu (la " Conversion ").
Remboursement :
Dans la mesure où le prêt (y compris les intérêts courus) n'a pas encore été converti en nouvelles actions à la suite de la conversion avant la date d'échéance, DPT remboursera le montant total du capital restant dû du prêt (y compris les intérêts courus) 60 mois après la signature du contrat de prêt entre le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A et DPT.
Caractère du prêt convertible :
- Le prêt n'est pas garanti mais est fourni avec un recours complet par le compartiment DIAMANTI PER TUTTI 1A de Spreds Finance à DPT. Tout remboursement en espèces suite au prêt convertible est subordonné au paiement de tous les montants dus par DPT en vertu de financements bancaires existants ou futurs ainsi que de prêts existants fournis par PMV(/-z) à DPT.
Récapitulatif
| Durée | 60 mois |
| Taux d’intérêt | 8 % |
| Type de remboursement | Bullet |
| Investissements crowd | 26 000 € |
| Promis par d’autres | 750 000 € |
| Montant levé | 776 000 € |
| Minimum round | 50 000 € |
| Maximum round | 1 250 000 € |